Titre: Note sur la Propriété intellectuelle
Création: Décembre 2020
Révision: Septembre 2025
- Mise en contexte
Le programme DépasseToi, une initiative de la Fédération de la jeunesse canadienne-française (FJCF), est présent sur le web pour informer les jeunes d’expression française âgés de 15 à 30 ans à propos de ses trois volets : « formations », « soutien financier » et « emplois ». Il vise à partager les dernières nouvelles, sondages, occasions et événements liés au développement et au renforcement des compétences personnelles et professionnelles, contribuant ainsi à l’intégration des jeunes canadiens d’expression française sur le marché du travail. À travers ses outils web, DépasseToi cherche à favoriser les échanges entre la jeunesse francophone du Canada et les employeurs des communautés de langues officielles en situation minoritaire, tout en créant un espace de connexion respectueux et inclusif.
- Liens hypertextes
Le programme DépasseToi autorise l’établissement de liens hypertextes vers les pages de son site web (www.depassetoi.ca) sans qu’il soit nécessaire d’obtenir un consentement préalable ou explicite. Toutefois, les liens profonds (deep links) vers des pages internes sans passer par la page d’accueil sont découragés pour préserver l’expérience utilisateur et les statistiques de navigation.
- Reproduction et utilisation des contenus
Les contenus du site web du programme DépasseToi, incluant les textes, graphiques, logos, images, vidéos, sondages et autres matériaux (ci-après « les Contenus »), sont protégés par les lois canadiennes sur le droit d’auteur et appartiennent au Programme DépasseToi, à la FJCF ou à leurs titulaires respectifs.
Utilisation autorisée sans permission :
Sous réserve des exceptions prévues par la Loi sur le droit d’auteur (notamment le droit d’auteur équitable pour des fins d’éducation, de recherche, de critique ou de revue), les usagers peuvent reproduire de manière non commerciale et temporaire des Contenus pour un usage personnel ou privé, à condition de citer la source et de ne pas modifier les Contenus.
Reproduction interdite sans autorisation : Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, transmission ou utilisation des Contenus à des fins commerciales, publiques ou systématiques est interdite, sauf autorisation écrite préalable du Programme DépasseToi. Des permissions explicites peuvent être accordées pour certains documents ou ressources spécifiques (par exemple, des guides de formation téléchargeables).
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- Demande d’autorisation
Pour obtenir une autorisation de reproduction ou d’utilisation des Contenus, veuillez contacter l’équipe du programme DépasseToi :
- Adresse : 450 rue Rideau, bureau 403, Ottawa (ON), K1N 5Z4
- Courriel : depassetoi@fjcf.ca
- Téléphone : 613-562-4624 / 1-800-267-5173
- Site web : www.depassetoi.ca / www.fjcf.ca
Le programme DépasseToi évaluera les demandes au cas par cas, en tenant compte des fins proposées et du respect des valeurs du programme.
- Responsabilité
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- Mise à jour de la note
Cette note peut être révisée périodiquement pour refléter les changements législatifs ou les évolutions du programme. La version la plus récente est disponible sur le site web de DépasseToi.
